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Marylène Danino-Alonso - Psychologue du Travail N° Adéli 759380330 – www.institut-fulgurance.com
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MARYLENE DANINO-ALONSO
Psychologue N° ADELI 759380330
Créateur : MARYLENE DANINO-ALONSO
Responsable publication : MARYLENE DANINO-ALONSO
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : MARYLENE DANINO-ALONSO
Hébergeur : MARYLENE DANINO-ALONSO
Crédits : MARYLENE DANINO-ALONSO
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Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Objet et Prestation
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'Institut Fulgurance et de son client dans le cadre de la vente des prestations de service suivantes : Consultations et Accompagnements psychologiques.
Toute prestation accomplie par la société L'Institut Fulgurance implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ="http://www.institut-fulgurance.com/"est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Lexique Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site sus nommé Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Conditions Générales de vente :
Les consultations sont payées à la fin de la consultation au montant tarif correspondant à la prestation choisie, reçue et annoncée sur Doctolib.
Pour les accompagnements forfaitaires, les sommes versées à l’inscription pour réserver sa place dans un accompagnement individuel ou collectif, sont considérés comme des arrhes et ne sont pas remboursables.
Pour les accompagnements longs, individuels ou collectifs, un contrat sera signé au moment du paiement, explicitant les conditions et les modalités pratiques de la prestation achetée : dates, tarif, organisation.
Le prix payé pour assister à un évènement ou à une conférence, un atelier, n'est pas remboursable car il constitue un engagement de la part du client de participer à cet évènement.
Pour tout accompagnement acheté, il est important que l’engagement total, et ne sera donc pas remboursable quelque soit le motif avancé par le client. L’Institut Fulgurance, de sont côté, s’engage à mener cet accompagnement à bien et à son terme, en respectant les modalités annoncées au préalable et convenues.
Prix
Les prestations de service sont fournies aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande, selon le prix noté sur la page de vente reçue et/ou du devis préalablement établi par le prestataire et accepté par le client.
Pour certaines prestations, un acompte de 30% du montant total du devis pourra être exigé et sera notifié sur celui-ci.
Les éventuels frais de déplacement ou de séjour qui seraient nécessités pour l’exécution de la mission doivent être remboursés. Ces frais seront engagés après accord écrit du Client et ils devront être remboursés sur présentation des justificatifs.
Les tarifs n’incluent pas l’achat de livres conseillés ou d’activités conseillées tel que du sport ou des activités artistiques etc.
Si vous souhaitez participer à une prestation réalisée sur Paris, le tarif ou forfait n’inclut pas les frais de déplacement, de logement et de restauration associés.
Les prix des prestations de services vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et nets de TVA (TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts)
L’INSTITUT FULGURANCE s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les prestations de service commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Règlement sécurisé par des sites spécialisés
Sauf disposition contraire, toutes les ventes sont payées comptant au moment de la commande.
Le paiement des prestations par des sociétés spécialisés dans le paiement en ligne tel que STRIPE, PAYPAL, MANGOPAY. L’INSTITUT FULGURANCE n’aura jamais accès à vos coordonnées bancaires.
Paiement
Sauf accord contraire, le paiement du prix devra s’effectuer par virement bancaire, par Doctolib, Paypal ou GoCardLess au plus tard dans les 10 jours à compter de la date de la commande.
Toute prestation d’accompagnement (quel que soit le moyen de communication choisi) ne commencera qu’une fois réglée en totalité.
Tout défaut de paiement à l’échéance entraînera de plein droit, sans mise en demeure préalable et sans préjudice de dommages intérêts éventuels, le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, exigibilité des intérêts d’un montant égal à 4% du montant total de la prestation. Le Client sera en outre de plein droit débiteur, à l’égard de Marylène Danino-Alonso, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Le défaut de paiement à l’échéance d’un terme entraînera également automatiquement, sans mise en demeure préalable et de plein droit, la suspension de l’exécution des Prestations en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action.
Le Client peut user de son droit de rétractation dans les 14 jours suivant la signature du devis, en informant le Prestataire par mail à l'adresse : marylene.danino-alonso@institut-fulgurance.com. Ce droit de rétractation prend fin dès l'exécution, même partielle, de la prestation.
Prix et conditions de règlement des prestations en ligne
Le Client a la possibilité de commander une prestation en ligne via le site http://www.institut-fulgurance.learnybox.com et www.institut-fulgurance.com et www.leadpages.com
Le prix est indiqué en euros TTC. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais la prestation sera facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Toute commande entraîne l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le Client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le fait de valider la commande implique pour le Client l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement s’effectue en ligne en utilisant le lien fourni, par carte bancaire ou en utilisant Doctolib ou son compte Paypal, via le système de paiement sécurisé Paypal ou GoCardLess. Siège social de l’organisme bancaire : Paypal Siège Social Europe 21 rue de la Banque à Paris 75002 Paris. GoCardLess Sutton Yard, 65 Goswell Road, Londres, EC1V 7EN, Grande Bretagne ou par virement bancaire au compte professionnel indiqué.
Le Prestataire s'engage à contacter le client dans les 15 jours suivant la commande en ligne.
Le Client peut user de son droit de rétractation dans les 14 jours suivant la commande de la prestation en ligne, en informant le Prestataire par mail à l'adresse : marylene.danino-alonso@institut-fulgurance.com Le remboursement se fera dans les 14 jours suivant la demande de remboursement. Ce droit de rétractation prend fin dès l'exécution, même partielle, de la prestation.
Retard de paiement
Toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
Droit de rétractation
Aux professionnels :
Les produits fournis par L’INSTITUT FULGURANCE ne sont destinés qu’à des professionnels. De ce fait, l’article L. 121-21 du Code de la consommation ne peut être appliquée : « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation » en vertu de Art. Préliminaire du Code de la Consommation : « Au sens du présent code, est considérée comme un consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. »
Aux particuliers :
La réglementation exclut le délai de rétractation légal lors de la « 9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ». Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé et/accessible. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.
Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause » Retard de paiement « , l’acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit L’INSTITUT FULGURANCE
Force majeure
La responsabilité de L’INSTITUT FULGURANCE ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce compétent.
Obligations du prestataire
Il est rappelé que le Prestataire est tenu à une obligation de moyens. Il doit donc exécuter sa mission conformément aux règles en vigueur dans sa profession et en se conformant à toutes les données acquises dans son domaine de compétence.
Il s’engage à observer la confidentialité la plus totale en ce qui concerne le contenu de la mission et toutes les informations ainsi que tous les documents que le Client lui aura communiqués.
Obligations du client
Le Client s’engage à coopérer en toute bonne foi et, notamment à transmettre en temps utile toutes les données et les contenus nécessaires à la réalisation des Prestations.
Le Client qui a accepté le devis doit demeurer le seul interlocuteur de Marylène Danino-Alonso dans le cadre de l’exécution des Prestations.
Responsabilité
La responsabilité du Prestataire ne pourra être mise en cause qu'en cas de manquement à son obligation de moyens. En outre, le Client ne pourra pas l'invoquer dans les cas suivants :
· s'il a omis de remettre au Prestataire un document ou une information nécessaire pour la mission,
· en cas de force majeure ou d'autres causes indépendantes de la volonté du Prestataire.
Propriété intellectuelle
Les éléments abordés et transmis sont de la propriété exclusive de Coaching Hypersensible. Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.
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Droit applicable et langue
La présente Politique de Confidentialité est régie par le droit français. Elles sont rédigées en français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité de la Politique de confidentialité. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des présentes par L’INSTITUT FULGURANCE ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.
Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont assujetties au droit français.
Tout différend né entre Marylène Danino-Alonso et le Client à l’occasion de l’exécution des Prestations devra être soumis exclusivement au Tribunal compétent.
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Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 11 février 2022
Cette politique décrit la manière dont l'Institut Fulgurance (collectivement, « Institut Fulgurance », « nous », « nos » ou « notre(s) ») collecte, utilise et partage vos informations personnelles.
Cette politique de confidentialité couvre les points suivants:
Ce que notre politique de confidentialité couvre
Ce que nous recueillons
Comment nous utilisons vos renseignements personnels
Comment nous communiquons vos renseignements personnels
Comment nous protégeons vos renseignements
Vos choix
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Modifications à la présente politique
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Cette politique de confidentialité institut-fulgurance.com traite des « informations personnelles » vous concernant que Marylène Danino-Alonso obtient sur www.institut-fulgurance.com et en lien avec des offres marketing. Lorsque nous utilisons le terme « informations personnelles », nous faisons référence aux informations concernant un individu identifiable. Elles peuvent comprendre des éléments tels que votre nom, adresse courriel, adresse postale et numéro de téléphone.
Cette politique de confidentialité ne couvre pas les informations que vous soumettez sur d’autres sites Web, même si nous communiquons avec vous sur ces sites. Par exemple, si vous publiez une information sur Facebook, Twitter ou YouTube, cette information est soumise aux politiques de confidentialité de ces sites Web, et non à la présente.
Ce que nous obtenons
Voici des exemples d’informations personnelles que nous collectons :
Formulaire de demande d’appel ou de rendez-vous Nom, adresse électronique et numéro de téléphone Achat sur notre site web Nom, numéro de carte de crédit, adresse électronique, adresse de facturation, et numéro de téléphone Communauté Client (page Linkedin, page Facebook, groupe Facebook, compte Instagram ou toute autre présence en ligne)Toute information sur vous-même que vous choisissez de soumettre ou de publier dans le cadre de vos interactions avec nos réseaux sociaux et plateformes en ligne. Tirages et concours Nom, adresse électronique, numéro de téléphone et âge. Liste d’attente. Nom, adresse électronique et numéro de téléphone
Outre les éléments ci-dessus, nous pourrions utiliser les technologies suivantes pour collecter automatiquement des informations relatives à votre activité sur nos sites Web.
Notez que nous ne collectons pas intentionnellement les informations personnelles des enfants de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, vous pouvez consulter nos sites Web, mais vous ne devez pas effectuer d’achat ou nous soumettre des informations personnelles.
Comment nous utilisons vos renseignements personnels
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Comment nous partageons vos renseignements personnels
Marylène Danino-Alonso est susceptible de partager vos informations personnelles dans les circonstances suivantes :
L'Institut Fulgurance est susceptible de partager des informations anonymisées (par exemple, des informations qui ne sont pas directement liées à votre nom) dans les circonstances suivantes, outre celles identifiées plus haut :
Nous protégeons vos renseignements
Le fichier contenant vos données personnelles est conservé dans nos serveurs ou ceux de nos fournisseurs de services et est accessible par nos employés, agents et mandataires autorisés ayant besoin d’y accéder pour exécuter leurs fonctions. Nous réalisons que nos clients ont confiance en nous lorsqu’il s’agit de protéger leurs renseignements personnels. Nous prenons au sérieux et prenons des mesures physiques, électroniques et procédurales raisonnables et appropriées afin de protéger vos renseignements personnels. Bien que nous tentions de protéger les informations en notre possession, aucun système de sécurité n’est parfait et nous ne pouvons promettre que les informations vous concernant demeureront en sécurité en toute circonstance.
Vos choix
Vous avez les choix suivants, quant à la manière dont vos informations sont utilisées :
Vos options
Ce que vous devez faire
Mise à jour ou correction des renseignements personnels se rapportant à votre dossier
Vous pouvez mettre à jour ou corriger votre nom, votre adresse électronique, votre adresse civique et votre numéro de téléphone en envoyant un courriel à marylene.danino-alonso@institut-fulgurance.com
Réception de bulletins d’information et de courriels promotionnels.
Vous pouvez cliquer sur le lien « Se désabonner » au bas de tout courriel promotionnel que vous recevez.
Publicité basée sur le comportement
Vous pouvez vous désabonner de certaines publicités basées sur le comportement, mais pas de toutes, en utilisant vos paramètres de navigateur pour bloquer les cookies ou vous aviser quand un cookie est configuré. Supprimer contenu relatif aux commentaires et interactions avec nos réseaux sociaux. Veuillez vérifier avec les plateformes concernées pour la procédure spécifique pour supprimer le contenu que vous avez publié sur un espace public. Notez qu’il est possible qu’une telle suppression n’efface pas complètement ces informations de l’Internet. Par exemple, des copies historiques, ou « caches », peuvent subsister.
Pour plus d’informations sur le fonctionnement de la publicité basée sur le comportement, vous pouvez visiter la page éducative de la Network Advertising Initiative («NAI») à l’adresse http://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.
Vous pouvez désactiver la publicité ciblée en visitant ces pages et en suivant les instructions:
Facebook – https://www.facebook.com/settings/?tab=ads
Google – https://www.google.com/settings/ads/anonymous
Communiquez avec nous
En cas de question concernant nos pratiques relatives à la vie privée et à la sécurité, ou bien si vous souhaitiez accéder à vos informations personnelles ou les corriger, vous pouvez contacter le Conseil général de l'Institut Fulgurance par courriel.
Responsable de la confidentialité
marylene.danino-alonso@institut-fulgurance.com
Votre droit d’accès à vos renseignements personnels ou de correction de ces renseignements est assujetti aux restrictions légales applicables. Nous pouvons prendre des mesures adéquates pour vérifier votre identité avant de vous autoriser à accéder aux renseignements ou d’y apporter des corrections.
Si nous avons besoin ou devons vous contacter concernant tout événement impliquant vos informations personnelles, nous pourrions le faire par courriel, téléphone ou courrier postal.
Changements apportés à cette politique
Nous pouvons être appelés à réviser cette politique et ces modalités de temps à autre. Nous vous invitons à consulter périodiquement notre politique de confidentialité afin de vous tenir informé de nos dernières pratiques. Nous inscrivons la date effective de la dernière version au haut de chaque politique.
* Les « cookies » sont de petites données qui sont placées sur le disque dur de votre ordinateur. Les fichiers témoins enregistrent des informations relatives à votre activité sur le site afin de rendre vos visites sur notre site plus agréables et fructueuses pour vous, en vous offrant une expérience personnalisée et en reconnaissant vos préférences lorsque vous vous rendez sur notre site. Si vous avez choisi de désactiver les fichiers témoins sur votre navigateur, certaines fonctionnalités de notre site Web pourraient être compromises. Certaines de nos pages Web, en particulier celles qui nécessitent un nom d’utilisateur et un mot de passe, exigent que les fichiers témoins soient acceptés dans votre navigateur et ne peuvent pas être utilisés si les fichiers témoins sont désactivés dans votre navigateur.
** Les cookies flash (également appelés Objets Locaux Partagés) sont des fichiers de données similaires aux cookies, mise à part qu’ils peuvent stocker davantage de données complexes. Les cookies flash sont utilisés pour se souvenir des paramètres, des préférences et de l’utilisation, en particulier pour les vidéos, les jeux interactifs et d’autres services similaires.
*** Les pixels invisibles sont de petites images graphiques placées sur une page Web ou dans un courriel pour enregistrer les pages et les publicités sur lesquelles cliquent les utilisateurs, ou bien pour suivre le rendement des campagnes de marketing par courriel.
**** Les registres de serveur Web sont des recueils d’activité créés par l’ordinateur qui fournit à votre navigateur les pages Web que vous demandez. Par exemple, un registre de serveur Web peut enregistrer le terme de recherche que vous avez saisi ou bien le lien sur lequel vous avez cliqué pour vous faire accéder à la page Web. Le registre de serveur Web peut aussi enregistrer des informations concernant votre navigateur, telles que votre adresse IP et les fichiers témoins paramétrés sur votre navigateur par le serveur.
***** La technologie de géolocalisation fait référence aux technologies qui nous permettent de déterminer votre emplacement. Nous pourrions vous demander de fournir des informations sur votre emplacement sur notre site Web, ou bien d’accepter que votre dispositif mobile nous envoie des informations de localisation précises. Nous pourrions également collecter des informations de localisation générales depuis votre navigateur Web.
Responsabilité
Informations fournies
Les renseignements transmis dans le Programme sont donnés à titres informatifs et se veulent d’intérêt général ou reposent sur des avis personnels. Marylène Danino-Alonso ne peut être tenue responsable de la manière dont le Client utilise ces informations.
Résultats du Client
Le Client demeure l’unique responsable de son progrès et de ses résultats durant et après le Programme. Sa participation et sa prise d’actions sont des éléments essentiels pour son propre succès.
Informations fournies
Les renseignements transmis dans le Programme sont donnés à titres informatifs et se veulent d’intérêt général ou reposent sur des avis personnels. l'Institut Fulgurance ne peut être tenue responsable de la manière dont le Client utilise ces informations.
Ressources externes
Le Client comprend qu’un professionnel de la santé mentale devra être consulté au besoin, selon son propre jugement pour régler certaines problématiques soulevées pendant le Programme. En outre, le Programme ne traitera ou diagnostiquera aucune maladie ou malaise.
Exonération
Le Client reconnaît qu’il utilise les services de Marylène Danino-Alonso à ses propres risques et ce Programme est seulement un service éducatif. Il libère l'Institut Fulgurance et ses représentants, c’est-à-dire ses dirigeants, employés, agents, sous-traitants ou quiconque dirigé par elle de tous les dommages et intérêts qui pourraient résulter de l’utilisation des services décrits au présent contrat.
Questions et Contact
En cas de besoin, vous pouvez entrer en contact avec nous par mail à : marylene.danino-alonso@institut-fuglurance.com
Nous nous ferons un plaisir de répondre à vos questions.